PAPTOUT
Présentation de la marque PAPTOUT
Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAPTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPTOUT est expirée depuis le 15 avril 1997.
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38